Follow us on

twitterfacebookpinterestinstagram

Contact us

Conditions d'utilisation du site

Le site www.rhum-clement.com est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables. La connexion et l'accès au site www.rhum-clement.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Sommaire des rubriques : 1. Loi informatique, fichiers et libertés 2. Droit de propriété intellectuelle 3. Informations relatives aux produits et services 4. Protection des données personnelles 5. Liens hypertextes 6. Droit applicable 7. Gestion des mots de passe 8. Limitation de responsabilité 9. Mise à jour RHUMS CLEMENT est une société privée. Le site www.rhum-clement.com est inscrit au registre du commerce de Créteil sous le numéro 482 422 888. Hébergement : * OVH * 140 quai du Sartel * 59100 Roubaix - France * Web: www.ovh.com/fr/index.xml * Tél: 0899 701 761

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, www.Rhum-JM.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro : en cours. Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à " This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. " ou par courrier adressé à notre siège social.

Droits de propriété intellectuelle

RHUM CLEMENT avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées... Les éléments ainsi protégés sont la propriété RHUM CLEMENT ou de tiers ayant autorisé RHUM JM à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Rhums Clément, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F) d'amende.

Informations relatives aux produits et services

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site http://www.rhum-clement.com/est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de RHUM CLEMENT. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique. Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à RHUMS CLEMENT, et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations marketing ou servir de base à des études et analyses.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.rhum-jm.com nécessite une autorisation préalable et écrite de RHUM JM. En tout état de cause, RHUM CLEMENT n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.rhum-jm.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable

Le site Internet www.rhum-jm.clement.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Gestion des mots de passe

RHUM CLEMENT met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces vous permettant d'avoir accès à des services privilégiés (ex : Accès privilège). Pour obtenir l'accès à ces espaces, vous devez saisir votre adresse e-mail, nom prénom, code postal et choisir un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et RHUM CLEMENT ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l'utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe. Vous devez informer RHUM CLEMENT de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du site.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.rhum-clement.com sous votre seule et entière responsabilité. RHUM CLEMENT ne pourrait être tenue pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.rhum-clement.com.

Mise à jour

RHUM CLEMENT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Clément Carafe XO
Cuvée Homère
VSOP
Première Canne
Select Barrel
Shrubb
Clément 6 ans
Clément 10 ans
Clément vieux
Frontpage Slideshow | Copyright © 2006-2012 JoomlaWorks Ltd.